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Mentions légales

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Dénomination : ZANDARAA

forme sociale : SARL

capital social : 6000 €

adresse de siège social : 80 hameau de st Estève 13760 St Cannat

numéro RCS :Salon 508 618 816

numéro individuel d’identification TVA :

FR 94508618816

numéro SIREN:50861881

Email : contact@zandaraa.com

Téléphone : 09.62.06.70.40

 

ZANDARAA.COM

Directeur de publication du site: Axelle DESSENIS

Responsable de rédaction : Axelle DESSENIS

Hébergeur : Tassha studio 50 avenue de grenade; Etoile mirabeau 13100 Aix en Provence www.tassha.fr

 Propriete INTELLECTUELLE

 « ZANDARAA nature & cosmétiques du Monde » est une marque déposée par le Vendeur et ne saurait être reproduite ou utilisée de quelque manière que ce soit sans son autorisation expresse. Par ailleurs, l’ensemble des éléments édités au sein du site www.zandaraa.com (ci-après « le Site »), tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient au Vendeur ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation par le Vendeur au sein du Site. Tout visiteur ou client du Site (ci-après, « l’Utilisateur ») s’interdit en conséquence de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme. Le Vendeur interdit en outre toute apposition d’un lien hypertexte à destination du Site qu’il n’aurait pas préalablement autorisé.

 

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Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés le 10 novembre 2008 sous le N° 1329168  en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978. L’Utilisateur a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement. Il a le droit de s’opposer, sans frais, à ce que les données le concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le Vendeur ou par le responsable d’un traitement ultérieur. L’Utilisateur, s’il justifie de son identité, a le droit d’interroger le Vendeur en vue d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, le cas échéant, des informations relatives aux transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne, la communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci, des informations permettant de connaître et de contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à l’égard de l’intéressé. L’Utilisateur est informé qu’une copie des données à caractère personnel peut lui être délivrée à sa demande. L’Utilisateur, s’il justifie de son identité, a également le droit d’exiger du Vendeur que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Afin d’exercer ce droit, l’Utilisateur enverra un Email au Vendeur en sa qualité de responsable du traitement, à l’adresse suivante :  contact@zandaraa.com Lorsque l’Utilisateur en fait la demande, le Vendeur doit justifier, sans frais pour l’Utilisateur, qu’il a bien procédé aux opérations exigées. L’Utilisateur est informé qu’en cas de contestation, la charge de la preuve incombe au Vendeur, sauf lorsqu’il est établi que les données contestées ont été communiquées par l’Utilisateur ou avec son accord. Il est également informé que, lorsqu’il obtient une modification de l’enregistrement, l’Utilisateur est en droit d’obtenir le remboursement des frais correspondant au coût de la copie précitée.

 

 en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978. L’Utilisateur a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement. Il a le droit de s’opposer, sans frais, à ce que les données le concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le Vendeur ou par le responsable d’un traitement ultérieur. L’Utilisateur, s’il justifie de son identité, a le droit d’interroger le Vendeur en vue d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, le cas échéant, des informations relatives aux transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne, la communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci, des informations permettant de connaître et de contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à l’égard de l’intéressé. L’Utilisateur est informé qu’une copie des données à caractère personnel peut lui être délivrée à sa demande. L’Utilisateur, s’il justifie de son identité, a également le droit d’exiger du Vendeur que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Afin d’exercer ce droit, l’Utilisateur enverra un Email au Vendeur en sa qualité de responsable du traitement, à l’adresse suivante :  contact@zandaraa.com Lorsque l’Utilisateur en fait la demande, le Vendeur doit justifier, sans frais pour l’Utilisateur, qu’il a bien procédé aux opérations exigées. L’Utilisateur est informé qu’en cas de contestation, la charge de la preuve incombe au Vendeur, sauf lorsqu’il est établi que les données contestées ont été communiquées par l’Utilisateur ou avec son accord. Il est également informé que, lorsqu’il obtient une modification de l’enregistrement, l’Utilisateur est en droit d’obtenir le remboursement des frais correspondant au coût de la copie précitée.  contact@zandaraa.com Lorsque l’Utilisateur en fait la demande, le Vendeur doit justifier, sans frais pour l’Utilisateur, qu’il a bien procédé aux opérations exigées. L’Utilisateur est informé qu’en cas de contestation, la charge de la preuve incombe au Vendeur, sauf lorsqu’il est établi que les données contestées ont été communiquées par l’Utilisateur ou avec son accord. Il est également informé que, lorsqu’il obtient une modification de l’enregistrement, l’Utilisateur est en droit d’obtenir le remboursement des frais correspondant au coût de la copie précitée.